Passer « de l’effondrement de la biodiversité à l’opportunité du ZAN »

L’écologue Brian Padilla donne son éclairage sur l’opportunité de la loi Zéro artificialisation nette (ZAN) au regard de l’effondrement de la biodiversité, qu’il étudie au quotidien. Une loi précédée de 50 ans de stratégie ERC pour Eviter, Réduire, Compenser.

Objectif Zéro artificialisation nette. Une chance, » *le droit français est quand même bien fourni et donne quelques règles du jeu pour essayer d’atteindre ces objectifs* « , souligne l’écologue spécialisé dans les questions d’aménagement Brian Padilla. Pixabay

Il y a 50 ans, on commençait à parler d’ERC – éviter, réduire, compenser – et en 2016 la loi pour la reconquête de la biodiversité indiquait l’objectif d’atteindre l’absence de perte nette de biodiversité dans la conception de programmes et projets d’aménagement du territoire. Où en sommes-nous réellement ? L’écologue Brian Padilla appelle à » inverser la tendance, en passant de l’effondrement de la biodiversité à l’opportunité du ZAN (zéro artificialisation nette) « , comme lors des journées nationales de la Fédération des Scot (schéma de cohérence territoriale) à Arras où il est intervenu devant 400 congressistes.

Pour ça quelques rappels du membre de la cellule « Biodiversité et processus d’artificialisation » du Museum national d’histoire naturelle : la biodiversité ce sont 2 millions d’espèces connues et encore 8 à 12 millions d’espèces inconnues dont 80 % peuplent les sols or, « lorsque l’on regarde les documents d’urbanisme, 96 % des données concernent les mammifères, les oiseaux… » ce qui représente une infime part du vivant. Brian Padilla poursuit : » Parmi les principales causes de l’effondrement de la biodiversité : la pollution, la surexploitation des ressources, le réchauffement climatique. Et l’artificialisation, c’est-à-dire l’altération progressive des fonctions écologiques des sols qui compromet leur autonomie ou leur résilience. Ça vaut dans les villes mais aussi les surfaces agricoles, les espaces verts urbains… «

Un décalage entre objectifs ambitieux et application sur le terrain

Une fois le constat posé les solutions sont simples pour l’écologue : aménager de la place pour le vivant en préservant les espaces qui sont dans un bon état de conservation, en les soustrayant aux pressions occasionnées par la présence de l’homme, et, d’autre part, partager l’espace en amenant un maximum d’éléments de nature par des changements de pratiques agricoles et le déploiement de la nature en ville. Une chance, » le droit français est quand même bien fourni et donne quelques règles du jeu pour essayer d’atteindre ces objectifs « , souligne Brian Padilla.

Mais ce que le Code de l’environnement prévoit – la stratégie ERC – s’effectue à 97 % dans le cadre d’évaluations environnementales or, moins de 10 % des projets sont soumis à cette évaluation. Sur cette petite proportion, une infime part de la biodiversité sera considérée. « Et dans la grande majorité des cas, les évaluations diront que les mesures d’évitement et de réduction suffisent. Alors même que le projet participera à détruire ou fragmenter les espaces naturels « , résume l’écologue qui voit » un décalage entre les objectifs ambitieux portés par le Code de l’environnement et son application sur le terrain ces dernières années. «

ZAN : de la panique à l’action

Les documents d’urbanisme n’échappent pas à cette incohérence (et eux ne sont jamais concernés par des mesures compensatoires). » Peut-être que la séquence ERC pourrait être appliquée à l’échelle du PLU (plan local d’urbanisme, ndlr) « , avance l’écologue, mais » nous serons là sur des territoires plus vastes et avec des moyens inférieurs « .

C’est alors qu’est arrivée la loi ZAN (Zéro artificialisation nette) en 2018, incluse en 2021 dans la loi Climat et résilience. » Une surcouche » a priori pour l’observateur qu’était Brian Padilla qui dit aujourd’hui s’être » complètement trompé « . Parce que les principaux intéressés, urbanistes et autres élus, pris dans un » élan de panique incroyable« , se sont mis à parler de l’artificialisation. On entrait dans du concret. Y arrivera-t-on ? » Oui, je le pense et notamment parce qu’il faudra s’appuyer sur l’articulation entre les différents niveaux de planification du territoire » du niveau régional au niveau local en passant par les Scot, prédit l’écologue qui appelle à des règles précises.

Justine Demade Pellorce