charte

Découvrez dans cette rubrique toute l'actualité sur "charte" en France. Vous trouverez des articles sur le thème "charte".

Nord : la charte Agriculture et urbanisme signée

C'est l'aboutissement de mois de concertation entre le monde agricole, l'État et les associations des maires et des maires ruraux. La charte Agricultu ...

ZNT : Deuxième acte pour les chartes d’engagement

jeu 7 juil 2022

Depuis le 30 juin, la 2 version des chartes d'engagement des utilisateurs de produits phytosanitaires du Nord et du Pas-de-Calais est en consultation ...

Chartes ZNT : relance des concertations en préfecture

jeu 8 juil 2021

Matignon indique ce 7 juillet 2021 à Agra Presse qu’une instruction a été envoyée aux préfets pour relancer les concertations autour des chartes dépar ...

ZNT : les chartes départementales jugées inconstitutionnelles

lun 22 mar 2021

Le décret sur les zones de non-traitement (ZNT) paru fin décembre 2019 prévoyait qu’il s’accompagne dans les territoires de chartes d’engagements des ...

ZNT : Des chartes pour favoriser le dialogue

jeu 13 août 2020

Le décret sur les zones de non traitement (ZNT) paru fin décembre 2019 prévoyait qu'elles s'accompagnent dans les territoires de chartes d'engagements ...

Lait. Une charte du bien-être animal dès le 1er janvier 2020

ven 19 juil 2019

L’interprofession laitière vient de se mettre d’accord sur 16 indicateurs d’évaluation du bien-être animal en élevage laitier qui rentreront en ...

Au cœur des terres

#terresetterritoires