réglementation
Découvrez dans cette rubrique toute l'actualité sur "réglementation" en France. Vous trouverez des articles sur le thème "réglementation".
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jeu 17 août 2023Gibiers d’eau : la chasse prête à ouvrir
La saison ouvre ce lundi 21 août, avec des changements notables au niveau de la réglementation. Le point depuis la hutte d'Anthony Blavet, président d[...] Lire la suite
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jeu 22 juin 2023La lumière, facteur de fertilité chez les truies
Le Dr Olivier Toulouse a profité de l'assemblée générale des éleveurs des Monts des Flandres pour rappeler l'importance du rôle de la lumière dans la[...] Lire la suite
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jeu 4 mai 2023Pesticides : Où en est l’Europe ?
Six ans après les Monsanto Papers et la prise de conscience de l'Union européenne des manquements quant à la législation sur les pesticides, le bilan[...] Lire la suite
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jeu 23 fév 2023Réforme : Tout comprendre à la nouvelle PAC
Le 1 avril 2023, le service Télépac ouvrira son portail pour que les agriculteurs puissent y entrer leur dossier de demande d'aides PAC. Voici un guid[...] Lire la suite
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jeu 8 déc 2022Certification : Les règles changent pour la HVE
Depuis plusieurs mois, agriculteurs et organismes de certifications attendaient les changements quant à la certification Haute valeur environnementale[...] Lire la suite
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ven 28 oct 2022Législation : Quelles règles pour installer une unité de méthanisation ?
Sur le plan légal, installer une unité de méthanisation peut prendre du temps. Et une fois en route, une unité de méthanisation a des règles à respect[...] Lire la suite
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jeu 4 août 2022Hutte : Nouvelles règles pour les chasseurs de gibier d’eau
Le 6 août, la chasse au gibier d'eau débutera avec les huttes situées sur le littoral pour se généraliser le 15 août dans le Nord et le Pas-de-Calais.[...] Lire la suite
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jeu 21 oct 2021Sécurisation des unités de méthanisation : ce qui change en 2022-2023
Face à l'augmentation du nombre de méthaniseurs sur le territoire et à l'accidentologie des sites de production de biogaz, plusieurs mesures liées à l[...] Lire la suite
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jeu 9 sep 2021Le contrat, vecteur de sécurité et d’obligations
Afin de sécuriser une opération, il peut être opportun pour les parties de recourir à un contrat. Il est ainsi possible de s'assurer un minimum de rev[...] Lire la suite
