réglementation

Découvrez dans cette rubrique toute l'actualité sur "réglementation" en France. Vous trouverez des articles sur le thème "réglementation".

Gibiers d’eau : la chasse prête à ouvrir

jeu 17 août 2023

La saison ouvre ce lundi 21 août, avec des changements notables au niveau de la réglementation. Le point depuis la hutte d'Anthony Blavet, président d ...

La lumière, facteur de fertilité chez les truies

jeu 22 juin 2023

Le Dr Olivier Toulouse a profité de l'assemblée générale des éleveurs des Monts des Flandres pour rappeler l'importance du rôle de la lumière dans la ...

Pesticides : Où en est l’Europe ?

Six ans après les Monsanto Papers et la prise de conscience de l'Union européenne des manquements quant à la législation sur les pesticides, le bilan ...

Réforme : Tout comprendre à la nouvelle PAC

jeu 23 fév 2023

Le 1 avril 2023, le service Télépac ouvrira son portail pour que les agriculteurs puissent y entrer leur dossier de demande d'aides PAC. Voici un guid ...

Certification : Les règles changent pour la HVE

jeu 8 déc 2022

Depuis plusieurs mois, agriculteurs et organismes de certifications attendaient les changements quant à la certification Haute valeur environnementale ...

Conduite agricole : Les jeunes revoient les bases

jeu 1 déc 2022

Depuis 1972, Groupama, en partenariat avec la police nationale, Total Énergies et le constructeur Claas, organise des sessions de sensibilisation à la ...

Influenza aviaire : indemnisations réduites en cas de non-respect des règles sanitaires

Comme annoncé dans le plan influenza 2022 de cet été, le ministère de l’Agriculture précise, dans une note de service du 28 octobre, les modalités de ...

IBR : Nouvelles règles pour les mouvements de bovins

L'entrée en application de la législation européenne sur la santé animale modifie les règles au regard de l'IBR pour tous les mouvements bovins à comp ...

Législation : Quelles règles pour installer une unité de méthanisation ?

ven 28 oct 2022

Sur le plan légal, installer une unité de méthanisation peut prendre du temps. Et une fois en route, une unité de méthanisation a des règles à respect ...

Hutte : Nouvelles règles pour les chasseurs de gibier d’eau

jeu 4 août 2022

Le 6 août, la chasse au gibier d'eau débutera avec les huttes situées sur le littoral pour se généraliser le 15 août dans le Nord et le Pas-de-Calais. ...

2022 : Les enjeux de cette nouvelle année

2022, nouveaux enjeux ! La nouvelle année apporte son lot de débats politiques et de changement d'habitudes pour les agriculteurs : évolutions régleme ...

Sécurisation des unités de méthanisation : ce qui change en 2022-2023

jeu 21 oct 2021

Face à l'augmentation du nombre de méthaniseurs sur le territoire et à l'accidentologie des sites de production de biogaz, plusieurs mesures liées à l ...

Boue sur la chaussée, attention danger

jeu 14 oct 2021

Les travaux agricoles d'automne vont de pair avec la présence de boue sur les routes du Nord et du Pas-de-Calais. Lois et réglementations sont stricte ...

Le contrat, vecteur de sécurité et d’obligations

Afin de sécuriser une opération, il peut être opportun pour les parties de recourir à un contrat. Il est ainsi possible de s'assurer un minimum de rev ...

Emmanuel Macron renonce à rendre le contrôle technique obligatoire pour les quads

jeu 12 août 2021

Un décret paru le 11 août 2021 a instauré le contrôle technique obligatoire pour les deux-roues, trois-roues et quadricycles dont les quads, très util ...

Les points à respecter lors de l’embauche de saisonniers

Si le statut du travailleur saisonnier agricole est singulier, le contrat de travail signé avec l'entreprisequi l'embauche reste classique. Le point s ...

Le port du casque va devenir obligatoire dans les tracteurs

Déjà vivement conseillé sur les chantiers ou dans le domaine des travaux publics (TP), le casque va bientôt être imposé dans les cabines d’engin ...

CIPC : une nouvelle LMR-T en pommes de terre en septembre 2021

ven 26 mar 2021

L’emploi du CIPC proscrit, une nouvelle limite maximale de résidus sera effective en septembre 2021, plus restrictive que celle négociée pour cette pr ...

Épandage de lisier : quelles alternatives aux buses palette ?

lun 11 jan 2021

D'ici cinq ans, l'épandage de lisier avec des tonnes équipées de buses palettes sera interdit. La fédérationdes Cuma des Hauts-de-France fait le point ...

Bien préparer sa moisson en 5 points essentiels

jeu 2 juil 2020

Vérification du matériel, réglementation, cohabitation avec les riverains, vigilance avec les feux de champs… Une moisson, ça se prépare ! Alors ...

Réglementation : la vente d’équidés entre professionnels

mar 9 juin 2020

Contrat de vente, garantie des vices cachés... Rappel des règles juridiques qui encadrent la vente d'équidés entre professionnels, avec l'IFCE et l'In ...

Le secteur de l’éthanol veut être davantage associé au plan « automobile »

mer 3 juin 2020

Il y a quelques jours, le président de la République présentait son Plan automobile. La filière de l’éthanol demande à être davantage associée à la dé ...

Vente directe de pommes de terre : l’UNPT rappelle la réglementation

mer 20 mai 2020

“Dans le contexte exceptionnel, en lien avec l’épidémie de Covid-19 avec des stocks invendus de pommes de terre suite à l’arrêt de toute la rest ...

La Draaf lance un site dédié à la production de pommes de terre

lun 20 avr 2020

La Draaf et la filière pomme de terre lancent un site public d’information sur les enjeux sanitaires et la réglementation en culture de pommes d ...

Produits phytosanitaires : Ce qui se cache derrière la hausse des ventes

mer 15 jan 2020

Augmentation du bio, changement réglementaire, hausse des prix… Retour sur ce qui se cache derrière l’augmentation des ventes de produits phytos ...

Rappel. Les retournements de prairies soumis à une autorisation

Seule la direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) est capable de délivrer une autorisation de retournement des prairies. Pour l’ob ...

Facturation. Nouvelles mentions

lun 12 août 2019

À partir du 1er octobre 2019, l’adresse de facturation et le numéro du bon de commande devront apparaître sur les factures. Deux nouvelles mentions ob ...

Réglementation. L’âge minimum pour conduire un tracteur, c’est…

mar 30 juil 2019

L’arrestation par la police d’un enfant au volant d’un tracteur le 27 juillet 2019 au matin dans le centre de la ville de Marck-en-Calaisis (62) a sus ...

Au cœur des terres

#terresetterritoires