Boues sur la chaussée, quelle responsabilité ?

Avec l’arrivée de l’automne, la boue sur les chaussées s’est installée. Il convient d’y prêter attention puisqu’en cas de pépin, c’est celui qui a sali la voie qui est puni. Explications.

Les travaux des champs de l’automne sont souvent synonymes de boues. L’humidité avec la terre qui colle et les bruines transforment les routes en vraies patinoires. Alors, en cas d’accident qui est responsable ?

Pas de questions à se poser, la réglementation est claire, c’est celui qui a déposé la boue sur la chaussée qui en est responsable. Autrement dit, l’exploitant ou le transporteur.

La responsabilité de celui à l’origine du dépôt de boue sur la chaussée peut être engagée via deux articles du Code civil. Mais attention, déposer des panneaux pour alerter le danger ne suffit pas se à dégager de toute responsabilité. Toutefois, la jurisprudence pourra apprécier les moyens mis en place pour signaler le danger.

Afin de ne pas en arriver là, les organisations agricoles alertent tous les ans les agriculteurs. Pour être pertinents, leur slogan tient en trois mots : vérifier, signaler et nettoyer.

Vérifier

Avant de s’insérer sur les routes de campagne, il est important de vérifier le gabarit du matériel. Selon leur longueur et leur largeur le convoi ne sera pas composé de la même manière.

Il faut également adapter l’éclairage et la signalisation sur les outils qui sont très longs (de 1 à 4 mètres à l’avant et de 1 à 7 mètres à l’arrière) avec des panneaux carrés phosphorescents placés latéralement et de manière symétrique.

Signaler

Avant, tout, il est bon de signaler le chantier avec les lumières et gyrophares. Pour rappel, il est interdit de rouler sur la route avec des feux de travail orientables allumés.

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Des panneaux de signalisation sont à déposer aux abords du chantier. Attention, ils doivent être conformes à la réglementation en vigueur. Pour les panneaux sur les matériels, les plaques doivent être retro-réfléchissantes.

Celles à bandes rouges et blanches doivent avoir une dimension de 42,3 X 42,3 cm ou de 42,3 X 28,2 cm.
Celles mentionnant « Convoi agricole » doivent avoir une dimension de 120 X 140 cm ou 190 X 25 cm.

Pour la signalisation à apposer aux bord des routes afin de prévenir d’un risque de boue sur la chaussée, les contraintes sont moins drastiques. Le but étant d’inciter les automobilistes à ralentir, un panneau avec un point d’exclamation et la mention boue ou chaussée glissante suffisent. Il doit être posé au moins 150 mètres avant le danger, et un autre dans l’autre sens de circulation. Si besoin, des panneaux peuvent être dispersés tous les 500 mètres.

En cas d’immobilisation du materiel agricole, les feux de détresse doivent être enclenchés et un triangle de signalisation installé 150 mètres avant le chantier.

Nettoyer

Parce que les panneaux ont un caractère préventif, ils ne dispensent pas pour autant de nettoyer la voie le plus rapidement possible. Un balisage avec des cônes est vivement conseillé. Ce nettoyage peut être fait manuellement ou mécaniquement. Si la visibilité est mauvaise, il est conseillé de porter des chaussures rétro-réfléchissante pour plus de sécurité.

Une fois la chaussée dégagée, ne pas oublier d’enlever les panneaux de signalisation.

Lucie Debuire