Votre météo par ville
Boues sur la chaussée, quelle responsabilité ?
Avec l’arrivée de l’automne, la boue sur les chaussées s’est installée. Il convient d’y prêter attention puisqu’en cas de pépin, c’est celui qui a sali la voie qui est puni. Explications.
Les travaux des champs de l’automne sont souvent synonymes de boues. L’humidité avec la terre qui colle et les bruines transforment les routes en vraies patinoires. Alors, en cas d’accident qui est responsable ?
Pas de questions à se poser, la réglementation est claire, c’est celui qui a déposé la boue sur la chaussée qui en est responsable. Autrement dit, l’exploitant ou le transporteur.
La responsabilité de celui à l’origine du dépôt de boue sur la chaussée peut être engagée via deux articles du Code civil. Mais attention, déposer des panneaux pour alerter le danger ne suffit pas se à dégager de toute responsabilité. Toutefois, la jurisprudence pourra apprécier les moyens mis en place pour signaler le danger.
Afin de ne pas en arriver là, les organisations agricoles alertent tous les ans les agriculteurs. Pour être pertinents, leur slogan tient en trois mots : vérifier, signaler et nettoyer.
Vérifier
Avant de s’insérer sur les routes de campagne, il est important de vérifier le gabarit du matériel. Selon leur longueur et leur largeur le convoi ne sera pas composé de la même manière.
Il faut également adapter l’éclairage et la signalisation sur les outils qui sont très longs (de 1 à 4 mètres à l’avant et de 1 à 7 mètres à l’arrière) avec des panneaux carrés phosphorescents placés latéralement et de manière symétrique.
Signaler
Avant, tout, il est bon de signaler le chantier avec les lumières et gyrophares. Pour rappel, il est interdit de rouler sur la route avec des feux de travail orientables allumés.
On lira aussi : Tracteurs, coup de projecteurs sur les leds
Des panneaux de signalisation sont à déposer aux abords du chantier. Attention, ils doivent être conformes à la réglementation en vigueur. Pour les panneaux sur les matériels, les plaques doivent être retro-réfléchissantes.
- Celles à bandes rouges et blanches doivent avoir une dimension de 42,3 X 42,3 cm ou de 42,3 X 28,2 cm.
- Celles mentionnant “Convoi agricole” doivent avoir une dimension de 120 X 140 cm ou 190 X 25 cm.
Pour la signalisation à apposer aux bord des routes afin de prévenir d’un risque de boue sur la chaussée, les contraintes sont moins drastiques. Le but étant d’inciter les automobilistes à ralentir, un panneau avec un point d’exclamation et la mention boue ou chaussée glissante suffisent. Il doit être posé au moins 150 mètres avant le danger, et un autre dans l’autre sens de circulation. Si besoin, des panneaux peuvent être dispersés tous les 500 mètres.
En cas d’immobilisation du materiel agricole, les feux de détresse doivent être enclenchés et un triangle de signalisation installé 150 mètres avant le chantier.
Nettoyer
Parce que les panneaux ont un caractère préventif, ils ne dispensent pas pour autant de nettoyer la voie le plus rapidement possible. Un balisage avec des cônes est vivement conseillé. Ce nettoyage peut être fait manuellement ou mécaniquement. Si la visibilité est mauvaise, il est conseillé de porter des chaussures rétro-réfléchissante pour plus de sécurité.
Une fois la chaussée dégagée, ne pas oublier d’enlever les panneaux de signalisation.
Lucie Debuire
Noël autrement (4/4). De garde avec les soignants
À l'approche de Noël, nous sommes allés à la rencontre de personnes qui célèbrent cette fête de manière différe [...]
Lire la suite ...
Lire la suite ...
Noël autrement (3/4). Une fête aux accents d’ailleurs
À l'approche de Noël, nous sommes allés à la rencontre de personnes qui célèbrent cette fête de manière différe [...]
Lire la suite ...
Lire la suite ...
Émilie roibet, itinéraire d’une reconversion bien pensée
Architecte paysagiste de formation, Émilie Roibet a quitté ses bureaux lillois pour créer sa ferme florale "À l'ombr [...]
Lire la suite ...
Lire la suite ...
Une Cuma qui a le sens de l’accueil
Localisée à Bois-Bernard, la Cuma " L'accueillante " est confrontée aux départs en retraite de ses membres, souvent [...]
Lire la suite ...
Lire la suite ...
DOSSIER ÉNERGIE. À la centrale de Lens, le bois devient énergies
Unique dans la région, par son genre et sa taille, la centrale de cogénération de Lens produit à la fois de l'élect [...]
Lire la suite ...
Lire la suite ...
Inondations : après la pluie, se reconstruire
Une semaine après les premières crues, le Pas-de-Calais tente d'émerger peu à peu, malgré la menace de nouvelles in [...]
Lire la suite ...
Lire la suite ...
Inondations : 50 millions d’euros pour les collectivités sinistrées
Le chef de l'État en déplacement à Saint-Omer et à Blendecques, le mardi 14 novembre, a annoncé un plan d'aide pou [...]
Lire la suite ...
Lire la suite ...
À la ferme du Major, “on crée de l’énergie”
La ferme d'insertion du Major, à Raismes, emploie 40 hommes et femmes éloignés de l'emploi pour leur permettre, en ac [...]
Lire la suite ...
Lire la suite ...
Jean-Marie Vanlerenberghe : « L’attentat à Arras a souligné les failles du dispositif »
Ancien maire d'Arras et doyen du Sénat, Jean-Marie Vanlerenberghe réclame « une réponse ferme » mais dans le resp [...]
Lire la suite ...
Lire la suite ...
Changer de goût et agir pour le futur
Plus saine, plus durable, plus accessible, l'alimentation de demain doit répondre à d'innombrables défis. À l'occasi [...]
Lire la suite ...
Lire la suite ...
Retour sur la première édition du championnat international de la frite
Le premier championnat international de la frite s'est déroulé à Arras le samedi 7 octobre 2023. Soleil et ambiance [...]
Lire la suite ...
Lire la suite ...
Jean-Paul Dambrine, le patron sensas’
Il est l'icône de la frite nordiste. À 75 ans, Jean-Paul Dambrine, fondateur des friteries Sensas et président du jur [...]
Lire la suite ...
Lire la suite ...
Quatre lycéennes d’Anchin à la conquête de l’Andalousie
Iris, Angèle, Louise et Eulalie, lycéennes à l'Institut d'Anchin, ont passé trois semaines caniculaires près de Sé [...]
Lire la suite ...
Lire la suite ...
Élections sénatoriales : dans le Nord, plusieurs nuances de rose, plusieurs nuances de bleu : l’éparpillement façon puzzle
Avec 11 sièges à pourvoir, c’est le département à renouveler le plus grand nombre de sièges derrière Paris : le [...]
Lire la suite ...
Lire la suite ...
Élections sénatoriales : dans le Pas-de-Calais, la droite (presque) unie, la gauche en ordre dispersé et l’éventualité du Rassemblement National :
Pour les prochaines élections sénatoriales, les gauches ne font pas bloc dans le Pas-de-Calais. La droite, elle, table [...]
Lire la suite ...
Lire la suite ...
Numéro 364 : 10 mai 2024
[...]
Lire la suite ...
Lire la suite ...
À Coulogne, aquaculture et ouverture
Le lycée agricole de Coulogne accueille près de 500 élèves et apprenants dans l'une de ses formations initiale, cont [...]
Lire la suite ...
Lire la suite ...
L’Atelier Citronnelle ou les fruits et légumes simplement
Dans les locaux de Pom'Cannelle, à Boulogne-sur-Mer, une nouvelle marque a fait son entrée : Atelier Citronnelle. Der [...]
Lire la suite ...
Lire la suite ...
Bien-être animal : investissements gagnants sur tous les plans
Ludovic Bouillet est éleveur à Bousbecque. Depuis son installation en 2006, l'agriculteur a fait, au fil des années, [...]
Lire la suite ...
Lire la suite ...
Européennes 2024 : Les programmes des huit principales listes
22 listes de partis français ont été déposées dans le cadre des élections européennes qui se dérouleront le dima [...]
Lire la suite ...
Lire la suite ...
Christophe Lépine : « Dans la région, nous avons des espaces naturels exceptionnels »
Christophe Lépine, président du Conservatoire d'espaces naturels Hauts-de-France, a deux passions : la nature et la r [...]
Lire la suite ...
Lire la suite ...
