Votre météo par ville

Des assemblées générales reportées ou digitalisées

18-05-2020

Actualité

Terre à terre

Les mois de mai et juin sont généralement marqués par la tenue de nombreuses assemblées générales. Celles des entreprises qui clôturent leurs comptes au 31 décembre. Cette année, elles pourront être reportées ou réorganisées.

assemblée AG réunion © Florian Pircher de Pixabay
Trois ordonnances apportent des dérogations temporaires et exceptionnelles afin de sécuriser les entreprises dans leur fonctionnement. © Florian Pircher de Pixabay 

Les assemblées générales sont des moments importants dans la vie des entreprises et des coopératives agricoles. Cette année, elles ne pourront pas se dérouler comme prévu. En raison des restrictions sur les déplacements et les rassemblements, celles qui se tiennent habituellement entre les mois de mai et juin vont devoir être reportées ou tenues à distance.

Prises dans le cadre de la loi d’urgence du 23 mars 2020, trois ordonnances apportent des dérogations temporaires et exceptionnelles afin de sécuriser les entreprises dans leur fonctionnement.

Trois mois supplémentaires

Un délai de trois mois est ainsi accordé, sous certaines conditions, pour la tenue de ces assemblées. Les entreprises ayant effectué une clôture des comptes le 31 décembre 2019 peuvent donc organiser leur assemblée générale jusqu’au 30 septembre 2020 au plus tard.

Tous les détails de ces nouvelles réglementations sont à retrouver dans un document du ministère de l’Économie et des Finances : ici.

Ces mesures sont applicables jusqu’au 31 juillet 2020 (le délai pourra éventuellement être prolongé par décret).

Du côté de la FDSEA du Pas-de-Calais, par exemple, le choix a été fait de reporter l’événement début septembre. “Nous faisons habituellement une rentrée syndicale à cette période, ce sera l’occasion de faire l’assemblée générale”, explique le directeur Nicolas Georget, qui précise qu’aucune date n’a pour le moment été retenue.

Après avoir envisagé plusieurs options, c’est aussi ce qu’ont décidé les dirigeants de la structure A Pro Bio. L’assemblée générale de l’interprofession du bio en région se déroulera ainsi le 29 septembre, à la Citadelle d’Arras.

“La majorité des coopératives céréalières de la région tiennent leurs assemblées générales en décembre, mais celles qui sont concernées ont choisi le décalage, et devraient tenir leurs AG en septembre”, estime enfin Bertrand Magnien, président de Coop de France Hauts-de-France.

assemblée générale réunion
Pour l’heure, très peu de structures agricoles de la région ont annoncé leur décision. © DR

Assemblées “à huis clos”

Difficile en effet d’imaginer une visioconférence réunissant des centaines ou milliers de personnes. Pourtant, il est possible de le faire, toujours sous certaines conditions.

“La société (ou toute autre forme de groupement) peut organiser une conférence téléphonique ou audiovisuelle. Ce mode de participation, véritable alternative à la présence physique, doit être privilégié”, soulignent même les textes.

Qui précisent également : “Les membres de l’assemblée conservent tous leurs autres droits, en particulier le droit de voter et, si les textes applicables à l’assemblée le prévoient, le droit de poser des questions écrites, celui de demander l’inscription de points ou de résolutions à l’ordre du jour, etc.”

Des rassemblements à réinventer

Pour l’heure, il semble en tout cas que toutes les structures agricoles de la région ne se soient pas encore décidées, le sujet étant parfois même délicat.

Une chose est sûre, la tenue des assemblées générales telle qu’elles l’ont toujours connue va évoluer. “Les grands rassemblements vont être à réinventer, estime Bertrand Magnien. La situation nous pousse à mener des réflexions.” 

Laura Béheulière

Facebook Twitter LinkedIn Google Email
Noël autrement (4/4). De garde avec les soignants
À l'approche de Noël, nous sommes allés à la rencontre de personnes qui célèbrent cette fête de manière différe [...]
Lire la suite ...

Noël autrement (3/4). Une fête aux accents d’ailleurs
À l'approche de Noël, nous sommes allés à la rencontre de personnes qui célèbrent cette fête de manière différe [...]
Lire la suite ...

Émilie roibet, itinéraire d’une reconversion bien pensée
Architecte paysagiste de formation, Émilie Roibet a quitté ses bureaux lillois pour créer sa ferme florale "À l'ombr [...]
Lire la suite ...

Une Cuma qui a le sens de l’accueil
Localisée à Bois-Bernard, la Cuma " L'accueillante " est confrontée aux départs en retraite de ses membres, souvent [...]
Lire la suite ...

DOSSIER ÉNERGIE. À la centrale de Lens, le bois devient énergies
Unique dans la région, par son genre et sa taille, la centrale de cogénération de Lens produit à la fois de l'élect [...]
Lire la suite ...

Inondations : après la pluie, se reconstruire
Une semaine après les premières crues, le Pas-de-Calais tente d'émerger peu à peu, malgré la menace de nouvelles in [...]
Lire la suite ...

Inondations : 50 millions d’euros pour les collectivités sinistrées
Le chef de l'État en déplacement à Saint-Omer et à Blendecques, le mardi 14 novembre, a annoncé un plan d'aide pou [...]
Lire la suite ...

À la ferme du Major, “on crée de l’énergie”
La ferme d'insertion du Major, à Raismes, emploie 40 hommes et femmes éloignés de l'emploi pour leur permettre, en ac [...]
Lire la suite ...

Jean-Marie Vanlerenberghe : « L’attentat à Arras a souligné les failles du dispositif »
Ancien maire d'Arras et doyen du Sénat, Jean-Marie Vanlerenberghe réclame « une réponse ferme » mais dans le resp [...]
Lire la suite ...

Changer de goût et agir pour le futur
Plus saine, plus durable, plus accessible, l'alimentation de demain doit répondre à d'innombrables défis. À l'occasi [...]
Lire la suite ...

Retour sur la première édition du championnat international de la frite
Le premier championnat international de la frite s'est déroulé à Arras le samedi 7 octobre 2023. Soleil et ambiance [...]
Lire la suite ...

Jean-Paul Dambrine, le patron sensas’
Il est l'icône de la frite nordiste. À 75 ans, Jean-Paul Dambrine, fondateur des friteries Sensas et président du jur [...]
Lire la suite ...

Quatre lycéennes d’Anchin à la conquête de l’Andalousie
Iris, Angèle, Louise et Eulalie, lycéennes à l'Institut d'Anchin, ont passé trois semaines caniculaires près de Sé [...]
Lire la suite ...

Élections sénatoriales : dans le Nord, plusieurs nuances de rose, plusieurs nuances de bleu : l’éparpillement façon puzzle
Avec 11 sièges à pourvoir, c’est le département à renouveler le plus grand nombre de sièges derrière Paris : le [...]
Lire la suite ...

Élections sénatoriales : dans le Pas-de-Calais, la droite (presque) unie, la gauche en ordre dispersé et l’éventualité du Rassemblement National :
Pour les prochaines élections sénatoriales, les gauches ne font pas bloc dans le Pas-de-Calais. La droite, elle, table [...]
Lire la suite ...

Numéro 368 : 7 juin 2024

Terres en fête. Dans les pas des champions du Savoir vert
Terres en fête, c'est l'occasion pour le grand public de découvrir un monde parfois trèèèèès inconnu. Des dizaine [...]
Lire la suite ...

Terres en fête : 85 000 visiteurs, 550 exposants et des organisateurs contents
Terres en fête s'est déroulé du vendredi 7 au dimanche 9 juin à Tilloy-lès-Mofflaines. 85 000 visiteurs ont arpen [...]
Lire la suite ...

Flandre : Florian Djebouri a transformé sa passion pour les chiens en métier
Sur Terres en fête, Florian Djebouri faisait des démonstrations de chiens de troupeau. L'occasion de rencontrer ce tou [...]
Lire la suite ...

Élections européennes et dissolution : avec quelles conséquences ?
Quelles conséquences sur le monde agricole vont avoir les élections européennes et la dissolution de l'Assemblée nat [...]
Lire la suite ...

« Il n’y a pas d’ambiguïté, notre objectif est de produire »
Pour Agnès Pannier-Runacher, « si on nie le dérèglement climatique - comme le fait l'extrême-droite - on tue l'agr [...]
Lire la suite ...

Au cœur des terres

#terresetterritoires