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Des assemblées générales reportées ou digitalisées

18-05-2020

Actualité

Terre à terre

Les mois de mai et juin sont généralement marqués par la tenue de nombreuses assemblées générales. Celles des entreprises qui clôturent leurs comptes au 31 décembre. Cette année, elles pourront être reportées ou réorganisées.

assemblée AG réunion © Florian Pircher de Pixabay
Trois ordonnances apportent des dérogations temporaires et exceptionnelles afin de sécuriser les entreprises dans leur fonctionnement. © Florian Pircher de Pixabay 

Les assemblées générales sont des moments importants dans la vie des entreprises et des coopératives agricoles. Cette année, elles ne pourront pas se dérouler comme prévu. En raison des restrictions sur les déplacements et les rassemblements, celles qui se tiennent habituellement entre les mois de mai et juin vont devoir être reportées ou tenues à distance.

Prises dans le cadre de la loi d’urgence du 23 mars 2020, trois ordonnances apportent des dérogations temporaires et exceptionnelles afin de sécuriser les entreprises dans leur fonctionnement.

Trois mois supplémentaires

Un délai de trois mois est ainsi accordé, sous certaines conditions, pour la tenue de ces assemblées. Les entreprises ayant effectué une clôture des comptes le 31 décembre 2019 peuvent donc organiser leur assemblée générale jusqu’au 30 septembre 2020 au plus tard.

Tous les détails de ces nouvelles réglementations sont à retrouver dans un document du ministère de l’Économie et des Finances : ici.

Ces mesures sont applicables jusqu’au 31 juillet 2020 (le délai pourra éventuellement être prolongé par décret).

Du côté de la FDSEA du Pas-de-Calais, par exemple, le choix a été fait de reporter l’événement début septembre. « Nous faisons habituellement une rentrée syndicale à cette période, ce sera l’occasion de faire l’assemblée générale », explique le directeur Nicolas Georget, qui précise qu’aucune date n’a pour le moment été retenue.

Après avoir envisagé plusieurs options, c’est aussi ce qu’ont décidé les dirigeants de la structure A Pro Bio. L’assemblée générale de l’interprofession du bio en région se déroulera ainsi le 29 septembre, à la Citadelle d’Arras.

« La majorité des coopératives céréalières de la région tiennent leurs assemblées générales en décembre, mais celles qui sont concernées ont choisi le décalage, et devraient tenir leurs AG en septembre », estime enfin Bertrand Magnien, président de Coop de France Hauts-de-France.

assemblée générale réunion
Pour l’heure, très peu de structures agricoles de la région ont annoncé leur décision. © DR

Assemblées « à huis clos »

Difficile en effet d’imaginer une visioconférence réunissant des centaines ou milliers de personnes. Pourtant, il est possible de le faire, toujours sous certaines conditions.

« La société (ou toute autre forme de groupement) peut organiser une conférence téléphonique ou audiovisuelle. Ce mode de participation, véritable alternative à la présence physique, doit être privilégié », soulignent même les textes.

Qui précisent également : « Les membres de l’assemblée conservent tous leurs autres droits, en particulier le droit de voter et, si les textes applicables à l’assemblée le prévoient, le droit de poser des questions écrites, celui de demander l’inscription de points ou de résolutions à l’ordre du jour, etc. »

Des rassemblements à réinventer

Pour l’heure, il semble en tout cas que toutes les structures agricoles de la région ne se soient pas encore décidées, le sujet étant parfois même délicat.

Une chose est sûre, la tenue des assemblées générales telle qu’elles l’ont toujours connue va évoluer. « Les grands rassemblements vont être à réinventer, estime Bertrand Magnien. La situation nous pousse à mener des réflexions. » 

Laura Béheulière

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