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Brèves
08-08-2023

Conditions climatiques dégradées : une dérogation sur le temps de travail obtenue

 

Météo dégradée : une dérogation sur le temps de travail obtenue

Travail. En réponse à la dernière demande de dérogation à la durée maximale de travail formulée par la FRSEA Hauts-de-France, la Direction régionale de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités (Dreets) avait octroyé, le 13 juin dernier, une dérogation à hauteur de 66 heures pour cinq semaines et 60 heures sur cinq semaines, consécutives ou non, pour les cinq départements. Par courrier du 7 août, la FRSEA a sollicité une dérogation additionnelle, motivée par les conditions climatiques particulièrement pluvieuses de ces dernières semaines qui ont stoppé les chantiers de récoltes de colza, céréales, paille, lin, en particulier, et fait prendre du retard dans l’ensemble des chantiers à venir : épandages, déchaumages, semis de colza, semis de couverts d’interculture… Les conditions climatiques semblent se rétablir, et dès lors, tous les travaux seront à réaliser en même temps. Compte tenu de l’ensemble de ces éléments, la Dreets a accordé à titre exceptionnel, en complément de la dérogation collective déjà octroyée, la possibilité de déroger à la durée maximale hebdomadaire de travail jusqu’à 72 heures pendant deux semaines, consécutives ou non, entre le 7 août et le 3 septembre. Dans sa décision, la Dreets ne manque pas de rappeler que ce niveau élevé de dérogation doit s’inscrire dans le respect de la réglementation applicable en matière de repos quotidien et hebdomadaire.

Claire Duhar

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