Brèves

22-09-2022

Pac 2023 : les régions en ordre dispersé pour renouveler les logiciels de gestion des aides

Dans le cadre de la prochaine programmation de la Pac, à partir de laquelle elles devront instruire l’ensemble des aides non surfaciques (p.ex. aides à l’installation et à l’investissement), les conseils régionaux vont devoir remplacer le logiciel Osiris de gestion des aides Pac.

Si elles avaient prévu dans un premier temps de créer un seul groupement de commande, ce sont finalement deux groupes de régions qui commanderont chacun leur logiciel, a-t-on appris auprès de proches du dossier. Des raisons « techniques » sont évoquées pour expliquer la dispersion des commandes. Un premier groupe s’est d’abord formé autour de cinq régions métropolitaines (Grand Est, Bourgogne-Franche-Comté, Hauts-de-France, Occitanie, région Sud) et de quatre Dom-Tom (Réunion, Guyane, Martinique, Guadeloupe). Et un second groupe s’est ensuite constitué autour de cinq régions métropolitaines : la Bretagne, la Normandie, le Centre-Val de Loire, l’Île-de-France, et Auvergne-Rhône-Alpes. Le logiciel devra être opérationnel pour le second semestre 2023, durant lequel devrait débuter l’exécution de la nouvelle programmation. Pour rappel, les retards de versement des aides Pac au début de la programmation actuelle avaient été notamment imputés aux logiciels de gestion des aides Pac Isis et Osiris.

Lire aussi : SIE : des reports ou des dérogations validées

PAC

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