Votre météo par ville

SIA 2023 : Eric Dupont-Moretti s’exprime sur le mal-être des agriculteurs

03-03-2023

Actualité

Articles

Le ministre de la Justice était ce vendredi 3 mars au Salon International de l’Agriculture 2023. Sur le stand de la FNSEA, il a annoncé des mesures pour lutter contre le mal-être chez les agriculteurs.

Éric Dupond-Moretti au Salon de l'Agriculture. © K. S.
Éric Dupond-Moretti au Salon de l’Agriculture. © K. S.

« Le nombre de suicides en agriculture est effarant » a-t-il insisté. Pour lutter contre ce fléau, il a annoncé l’expérimentation, « pendant deux à trois ans » du TAE : un tribunal des activités économiques, en parallèle du tribunal de commerce, pour accompagner au mieux les agriculteurs en difficulté économique. « C’est une nouvelle juridiction que nous envisageons de créer », dont les contours seront dévoilés plus amplement dans les mois à venir. L’idée est d’être « plus efficace » selon Eric Dupont-Moretti qui a ajouté qu’un projet de loi est en cours de finalisation.

Le ministre de la justice a également abordé la nécessité de former les magistrats, affirmant qu’« il faut qu’ils soient plus proches du monde agricole », et il a rappelé le besoin de « médiatisation » des procédures déjà existantes et pourtant trop peu utilisées par les agriculteurs en difficulté.

Bientôt une nouvelle loi sur les conflits de voisinage ?

Eric Dupont-Moretti s’est enfin exprimé sur les nombreux conflits en justice qui existent entre les agriculteurs et leurs voisins. Il a annoncé « normalement » en septembre un projet de loi pour permettre de débloquer des recours parfois très longs. « Un voisin ne peut pas se plaindre de nuisances qui préexistent » à son installation, a déclaré le Garde des Sceaux. « On va envisager un texte qui remette l’église au milieu du village. On a des gens qui veulent travailler (les agriculteurs, ndlr), on va les accompagner. »

Kévin Saroul

Lire aussi : SIA 2023 : 24 heures (ou presque) Porte de Versailles

Facebook Twitter LinkedIn Google Email
Le bras de fer est engagé pour sauver l’emploi
Au lendemain de l'annonce de la fin de l'activité de Buitoni à Caudry, et quelques jours après celle de Tereos sur so [...]
Lire la suite ...

Safer : Son rôle dans l’objectif ZAN
Philippe Gautier, membre du service d’assistance et de conseil aux territoires de la Safer Hauts-de-France, revien [...]
Lire la suite ...

Unesco : Vers une réserve de biosphère élargie
En 2013, le marais audomarois obtenait le label Réserve mondiale de biosphère de l'Unesco. En 2023, le renouvellement [...]
Lire la suite ...

La transformation en éco-campus de l’IMT : Un exemple à suivre
Le cas de la rénovation de l’IMT Nord Europe s’apparente presque à un cas d’école. Le site de lR [...]
Lire la suite ...

Eau : “Désimperméabiliser” pour régner sans envahir
À l'occasion de la journée mondiale de l'eau le 22 mars dernier, l'IMT Nord Europe a accueilli la séance plénière d [...]
Lire la suite ...

Carbone : L’occasion de changer les pratiques ?
Une table ronde sur le thème "Carbone et biodiversité : opportunité pour les agriculteurs des Hauts-de-France ?" a [...]
Lire la suite ...

Au cœur des terres

#terresetterritoires